Résultat de votre recherche

Le site web gyptisprotis.fr est édité par GYPTIS ET PROTIS PATRIMOINE, dont le siège est sis 90 Chemin des Emeries 13580 LA FARE LES OLIVIERS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SALON DE PROVENCE sous le numéro 895 271 120, dont les coordonnées sont les suivantes :
Coordonnées téléphoniques : 0614250348
Directeur de la Publication : MR GABBRIELLESCHI Thierry
Directeur des Rédactions : MR GABBRIELLESCHI Thierry

Carte Professionnelle : CPI 1310 2021 000 000 089

Détention de fonds : NON – Montant de la garantie : 120 000 € – Nom de la garantie : GALIAN

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS
L’utilisateur du site gyptisprotis.fr s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
GYPTIS ET PROTIS PATRIMOINE consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement. Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de GYPTIS ET PROTIS PATRIMOINE. Il en est de même des flux RSS et les newsletters. Les personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie du contenu du site dans un cadre professionnel ou commercial, et en particulier, les flux RSS, sont invitées à contacter le service Droits et Reproduction.

DONNÉES PERSONNELLES
Le recueil et le traitement des données personnelles par GYPTIS ET PROTIS PATRIMOINE qui lui sont transmises sur le site gyptisprotis.fr. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous au : SERVICE CLIENTS en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.

DROITS DE REPRODUCTION
Vous êtes un professionnel/vous souhaitez utiliser nos contenus pour un usage professionnel ?
Si vous souhaitez reproduire un ou plusieurs articles/contenus de gyptisprotis.fr pour un usage professionnel, nous vous invitons à contacter notre service chargé des Droits de Reproduction via le formulaire de contact.
ATTENTION : pour toute reproduction à usage professionnel, merci de contacter notre service chargé des Droits de Reproduction, via le formulaire de contact.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L616–1 et R616–1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. Cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond – Contrat CNPM N° 12821

Comparer les annonces